FALTENFILTER

Brevet européen · EP1272256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1272256
Numéro de demande
EP00929970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2000
Publié
8 janv. 2003
Délivré
9 janv. 2008
Radié
9 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 46/52 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2000/000590 24.03.2000
Publication PCT
WO2001/072399 04.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

ENBOM, Kjell

S-610 72 Vagnhärad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.