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Brevet européen · EP1272262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1272262
Numéro de demande
EP01919003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 avr. 2001
Publié
8 janv. 2003
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 65/00 (2006.01)
B01D 63/02 (2006.01)
Priorité
AU PQ680100 10.04.2000
Demande PCT
PCT/AU2001/000387 06.04.2001
Publication PCT
WO2001/076727 18.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Inventeur

ZHA, Fufang

West Ryde NSW 2114, AU

COX, David, John

Penrith, NSW 2750, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.