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Brevet européen · EP1272536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1272536
Numéro de demande
EP01919632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2001
Publié
8 janv. 2003
Délivré
26 mai 2004
Radié
26 mai 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
Priorité
GB 0008770 10.04.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001583 06.04.2001
Publication PCT
WO2001/077190 18.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  4. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

BP Chemicals Limited

Britannic House, 1 Finsbury Circus, London EC2M 7BA, GB

Inventeur

SAMSON, John, Norman, Reid

Stirling FK8 2BN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.