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Brevet européen · EP1272642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1272642
- Numéro de demande
- EP01933654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2001
- Publié
- 8 janv. 2003
- Délivré
- 18 avr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/56 (2006.01)C12N 9/24 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)A23F 5/16 (2006.01)A61K 38/47 (2006.01)A01H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00201175 30.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/001549 13.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/075084 11.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 15 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
MARRACCINI, Pierre
o. 233, 86047-670 Londrina, BR
ROGERS, John
F-01630 St Jean-de-Gonville, FR
PRIDMORE, Raymond, David
CH-1000 Lausanne 26
GYSLER, Christof
CH-1807 Blonay
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.