DISPOSITION D'ASSEMBLAGE DE CAMES SUR UN ARBRE DE COMMANDE COMMUN

Brevet européen · EP1272779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1272779
Numéro de demande
EP01919580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2001
Publié
8 janv. 2003
Délivré
21 avr. 2004
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 53/02 (2006.01)
Priorité
FR 0004255 04.04.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/000927 27.03.2001
Publication PCT
WO2001/075335 11.10.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

AREVA T & D SA

Areva T&D SA

3, avenue André Malraux, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, FR

Inventeur

DIANIN, Ferruccio

I-35030 Saccolongo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.