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Brevet européen · EP1272784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1272784
Numéro de demande
EP01944997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2001
Publié
8 janv. 2003
Délivré
10 août 2005
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 20006789 U 13.04.2000
DE 20016361 U 21.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/003963 06.04.2001
Publication PCT
WO2001/079735 25.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Xomox International GmbH & Co.

Von-Behring-Strasse 15, 88131 Lindau, DE

Inventeur

GONSIOR, Wolfgang

88131 Bodolz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.