PROCEDE ET INSTALLATION DE LOCALISATION OPTIMALE AUTOMATIQUE D'UNE OPERATION SUR UN CIRCUIT INTEGRE

Brevet européen · EP1272914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1272914
Numéro de demande
EP01921505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2001
Publié
8 janv. 2003
Délivré
20 nov. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/50 (2006.01)
Priorité
FR 0004647 11.04.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/001048 06.04.2001
Publication PCT
WO2001/077774 18.10.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Inventeur

DESPLATS, Romain

F-31400 Toulouse, FR

BENTEO, Bruno

F-31450 Pompertuzat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.