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Brevet européen · EP1273023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1273023
Numéro de demande
EP01915574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2001
Publié
8 janv. 2003
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01J 25/587 (2006.01)
H01J 23/48 (2006.01)
Priorité
GB 0007783 30.03.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001473 30.03.2001
Publication PCT
WO2001/075928 11.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SALEEM, Kesar

Essex IG1 2JA, GB

BRADY, Michael, Barry, Clive

Essex CM9 6LB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.