Composition pharmaceutique de fénofibrate présentant une biodisponibilité élévée et son procédé de préparation

Brevet européen · EP1273294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1273294
Numéro de demande
EP02018029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1998
Publié
8 janv. 2003
Délivré
26 oct. 2005
Radié
26 oct. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 31/215 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 9/10 (2006.01)
Priorité
FR 9700479 17.01.1997
Divisionnaire de
EP98900125
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

  3. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Stamm, André

67870 Griesheim, FR

Seth, Pawan

Irvine, CA 92612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.