Verteilungsvorrichtung
Brevet européen · EP1273522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1273522
- Numéro de demande
- EP02254343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2002
- Publié
- 8 janv. 2003
- Délivré
- 24 nov. 2004
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65B 61/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0116266 03.07.2001GB 0116941 11.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Bennett, Robert
Walsall, West Midlands WS3 4EQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.