Verteilungsvorrichtung

Brevet européen · EP1273522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1273522
Numéro de demande
EP02254343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2002
Publié
8 janv. 2003
Délivré
24 nov. 2004
Radié
1 juil. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65B 61/24 (2006.01)
Priorité
GB 0116266 03.07.2001
GB 0116941 11.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Bennett, Robert

Walsall, West Midlands WS3 4EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.