Procédé de préparation d'anhydride (meth)acrylique

Brevet européen · EP1273565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1273565
Numéro de demande
EP02291695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2002
Publié
8 janv. 2003
Délivré
23 nov. 2005
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 51/56 (2006.01)
C07C 57/04 (2006.01)
Priorité
FR 0109009 06.07.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Dupont, Bernard

57150 Creutzwald, FR

Paul, Jean-Michel

57070 Metz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.