FLAMMGESCHÜTZTE POLYOLEFINHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1273622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1273622
- Numéro de demande
- EP02710516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2002
- Publié
- 8 janv. 2003
- Délivré
- 15 nov. 2006
- Radié
- 15 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08K 5/06 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C08L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001077819 19.03.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/000939 05.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/074853 26.09.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
TERAMOTO, Makoto
Kyoto-shi, Kyoto 615-0064, JP
ONISHI, Hideaki
Otsu-shi, Shiga 520-0821, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.