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Brevet européen · EP1273726 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1273726
- Numéro de demande
- EP01912415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2001
- Publié
- 8 janv. 2003
- Délivré
- 16 juil. 2008
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 11/02 (2006.01)E03D 9/12 (2006.01)E03D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000107497 10.04.2000JP 2000109256 11.04.2000JP 2000109259 11.04.2000JP 2000124064 25.04.2000JP 2000124116 25.04.2000JP 2000132082 01.05.2000JP 2000132084 01.05.2000JP 2000132085 01.05.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/002080 15.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/077452 18.10.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 5 janv. 2012
Rectifié
- Titulaire
- LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon → LIXIL Corporation, 2-1-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon
Publié dans Swissreg le 05.01.2012
- 17 août 2011
Fusionné
- Titulaire
- INAX CORPORATION, 1, Koiehonmachi 5-chome, Tokoname-shi, Aichi 479-8585, Japon → LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 16 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
- 16 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
Parties
Inventeur
MIWA, Koji
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
NAKAMURA, Shoichi
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.