Fluidkontrollvorrichtung
Brevet européen · EP1273839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1273839
- Numéro de demande
- EP02014569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2002
- Publié
- 8 janv. 2003
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001204199 05.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Yamaji, Michio
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Shinohara, Tsutomu
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Mine, Ichiro
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Shikata, Izuro
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Tsubota, Kenji
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.