Gargerät mit Stelleinheit
Brevet européen · EP1273851 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1273851
- Numéro de demande
- EP02009715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2002
- Publié
- 8 janv. 2003
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H03K 17/94 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10133135 07.07.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.