Wärmetauscher

Brevet européen · EP1273864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1273864
Numéro de demande
EP02006977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2002
Publié
8 janv. 2003
Délivré
2 juin 2004
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 10132617 05.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Modine Manufacturing Company

1500 DeKoven Avenue, Racine, Wisconsin 53403-2552, US

Inventeur

Kalbacher, Klaus

72414 Rangendingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.