Capteur chimique de gaz

Brevet européen · EP1273908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1273908
Numéro de demande
EP01810662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2001
Publié
8 janv. 2003
Délivré
7 avr. 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Microchemical Systems S.A.

Rue de Porcena 15, 2035 Corcelles

Inventeur

Alepee, Christine

2525 Le Landeron

Fau, Pierre

09100 La Tour de Crieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.