COMPOSITION COMPRENANT DES ACIDES AMINES LIBRES

Brevet européen · EP1274322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1274322
Numéro de demande
EP01915386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
24 mai 2006
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/305 (2006.01)
A23L 1/29 (2006.01)
A61K 31/198 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0009056 12.04.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/003188 21.03.2001
Publication PCT
WO2001/078532 25.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

WHIPPIE, Constance

New Milford, CT 06776, US

BALLEVRE, Olivier

CH-1000 Lausanne 25

BOZA, Julio

E-18014 Granada, ES

FINOT, Paul-André

CH-1806 St-Legier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.