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Brevet européen · EP1274343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1274343
Numéro de demande
EP01925056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
15 août 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 198109 P 17.04.2000
Demande PCT
PCT/US2001/012491 16.04.2001
Publication PCT
WO2001/078593 25.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Nellcor Puritan Bennett LLC

6135 Gunbarrel Avenue, Boulder, Colorado 80301, US

Inventeur

MANNHEIMER, Paul, D.

Danville, CA 94506, US

FEIN, Michael, E. DI

DECEASED, US

PORGES, Charles, E.

Orinda, CA 94563, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.