POLYMERISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP1274751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1274751
- Numéro de demande
- EP01917245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2001
- Publié
- 15 janv. 2003
- Délivré
- 5 déc. 2007
- Radié
- 5 déc. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08F 110/02 (2006.01)C08F 2/00 (2006.01)C08F 4/70 (2006.01)
- Priorité
- GB 0430017 10.04.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001402 29.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/077193 18.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 juin 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
BEHUE, Patrick, Daniel, Yves
F-13800 Istres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.