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Brevet européen · EP1274911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1274911
Numéro de demande
EP01916891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
1 sept. 2004
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/52 (2006.01)
E05B 65/48 (2006.01)
Priorité
DE 10019328 19.04.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/000696 22.02.2001
Publication PCT
WO2001/079634 25.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Schmale GmbH & Co. KG

Schmale GmbH. & Co. KG.

Schützenstrasse 14, D-58511 Lüdenscheid, DE

Inventeur

HUMER, Günther

58849 Herscheid, DE

FISCHER, Rüdiger

58239 Schwerte, DE

KEIL, Heinz-Dieter

58579 Schalksmühle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.