ANSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1274955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1274955
Numéro de demande
EP01921599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
11 juin 2008
Radié
16 avr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 25/00 (2006.01)
F16L 37/133 (2006.01)
Priorité
GB 0009561 19.04.2000
GB 0106401 15.03.2001
Demande PCT
PCT/GB2001/001715 17.04.2001
Publication PCT
WO2001/079738 25.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.04.2021

  2. 3 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

  3. 3 sept. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Poulton, Adrian Roger, Church Meadow,, Church Lane,, Lapworth, Solihull, West Midlands B94 5NU, Royaume-Uni → Flexicon Limited, Roman Way, Coleshill, Birmingham, West Midlands B46 1HG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

  4. 11 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  5. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

POULTON, Adrian Roger

West Midlands B94 5NU, GB

MCNEIL, Alexander, McKechran, Hardie

Gladesville, NSW 2000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.