ANSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1274955 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1274955
- Numéro de demande
- EP01921599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2001
- Publié
- 15 janv. 2003
- Délivré
- 11 juin 2008
- Radié
- 16 avr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)F16L 37/133 (2006.01)
- Priorité
- GB 0009561 19.04.2000GB 0106401 15.03.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001715 17.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/079738 25.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.04.2021
- 3 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
- 3 sept. 2014
Transféré
- Titulaire
- Poulton, Adrian Roger, Church Meadow,, Church Lane,, Lapworth, Solihull, West Midlands B94 5NU, Royaume-Uni → Flexicon Limited, Roman Way, Coleshill, Birmingham, West Midlands B46 1HG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
- 11 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 11.09.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
POULTON, Adrian Roger
West Midlands B94 5NU, GB
MCNEIL, Alexander, McKechran, Hardie
Gladesville, NSW 2000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.