ROHRLEITUNGSSYSTEM EINER KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP1274956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1274956
- Numéro de demande
- EP01927953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2001
- Publié
- 15 janv. 2003
- Délivré
- 22 juin 2005
- Radié
- 22 juin 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 59/14 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 20000875 12.04.2000
- Demande PCT
- PCT/FI2001/000349 09.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/079744 25.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 30 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HIDEN, Esko
FIN-20540 Turku, FI
SALMIO, Erkki
FIN-20660 Littoinen, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.