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Brevet européen · EP1274956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1274956
Numéro de demande
EP01927953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
22 juin 2005
Radié
22 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 59/14 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
FI 20000875 12.04.2000
Demande PCT
PCT/FI2001/000349 09.04.2001
Publication PCT
WO2001/079744 25.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HIDEN, Esko

FIN-20540 Turku, FI

SALMIO, Erkki

FIN-20660 Littoinen, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.