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Brevet européen · EP1275084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1275084
- Numéro de demande
- EP01903642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2001
- Publié
- 15 janv. 2003
- Délivré
- 8 août 2007
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/16 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 7512000 15.04.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/000319 12.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/080175 25.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 28 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.