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Brevet européen · EP1275084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1275084
Numéro de demande
EP01903642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
8 août 2007
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/16 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
Priorité
CH 7512000 15.04.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000319 12.01.2001
Publication PCT
WO2001/080175 25.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.