Backofen

Brevet européen · EP1275302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1275302
Numéro de demande
EP02405535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2002
Publié
15 janv. 2003
Délivré
8 août 2007
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 3/04 (2006.01)
Priorité
CH 20011152 25.06.2001
EP 01810655 04.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 18 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  4. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BASAG Bäckereieinrichtungen GmbH in Liquidation

BASAG Service- und Handelsgesellschaft GmbH

Lichtgut / Postfach 59, 3534 Signau / BE

En liquidation

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Bürer, Urs Bernhard

3032 Hinterkappelen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.