Behandlung von Verpackungen
Brevet européen · EP1275598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1275598
- Numéro de demande
- EP02254720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2002
- Publié
- 15 janv. 2003
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 8 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65G 15/16 (2006.01)B65G 47/26 (2006.01)B65G 47/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0116746 09.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Bennett, Robert
Walsall, West Midlands, WS3 4EQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.