Procédé de préparation de méthacrylamide sulfurique

Brevet européen · EP1275636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1275636
Numéro de demande
EP02291692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2002
Publié
15 janv. 2003
Délivré
2 nov. 2005
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 231/06 (2006.01)
C07C 233/09 (2006.01)
Priorité
FR 0109367 13.07.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Croisy Jean-Francois

37490 L'Hospital, FR

Tosi, Michel

57660 Lixing les ST Avold, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.