Procédé de préparation de méthacrylamide sulfurique
Brevet européen · EP1275636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1275636
- Numéro de demande
- EP02291692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2002
- Publié
- 15 janv. 2003
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 231/06 (2006.01)C07C 233/09 (2006.01)
- Priorité
- FR 0109367 13.07.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Croisy Jean-Francois
37490 L'Hospital, FR
Tosi, Michel
57660 Lixing les ST Avold, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.