Cellulasen enthaltende Waschmittel
Brevet européen · EP1275712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1275712
- Numéro de demande
- EP02017961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1996
- Publié
- 15 janv. 2003
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 4 oct. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C12N 9/42 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)
- Priorité
- EP 95201115 28.04.1995US 614115 12.03.1996
- Divisionnaire de
- EP96914993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Lenting, Hermanus Bernardus Maria
2641 Pijnacker, NL
Van Beckhoven, Rudolf Franciscus Wilhelmus
4334 Breda, NL
Maurer Karl-Heinz
40699 Erkrath, DE
Kottwitz, Beatrix
40593 Düsseldorf, DE
Weiss, Albrecht
40764 Langenfeld, DE
Van Solingen, Pieter
2671 Naaldwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.