Cellulasen enthaltende Waschmittel

Brevet européen · EP1275712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1275712
Numéro de demande
EP02017961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1996
Publié
15 janv. 2003
Délivré
4 oct. 2006
Radié
4 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12N 9/42 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
Priorité
EP 95201115 28.04.1995
US 614115 12.03.1996
Divisionnaire de
EP96914993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Lenting, Hermanus Bernardus Maria

2641 Pijnacker, NL

Van Beckhoven, Rudolf Franciscus Wilhelmus

4334 Breda, NL

Maurer Karl-Heinz

40699 Erkrath, DE

Kottwitz, Beatrix

40593 Düsseldorf, DE

Weiss, Albrecht

40764 Langenfeld, DE

Van Solingen, Pieter

2671 Naaldwijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.