SCHENKELHALSPROTHESE
Brevet européen · EP1276440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1276440
- Numéro de demande
- EP01929613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2001
- Publié
- 22 janv. 2003
- Délivré
- 10 mars 2004
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 10021527 03.05.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/004911 02.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/082841 08.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BLÖMER, Wilhelm
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.