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Brevet européen · EP1276444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1276444
Numéro de demande
EP01923823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2001
Publié
22 janv. 2003
Délivré
13 avr. 2005
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/08 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 0009805 25.04.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001825 24.04.2001
Publication PCT
WO2001/080798 01.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  4. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

BSN Medical, Inc.

Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE 19801, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

EVANS, John, Christopher

Newhey, Lancashire OL16 3RF, GB

CLAPHAM, Keith

Nelson, Lancashire BB9 8DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.