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Brevet européen · EP1276916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1276916
Numéro de demande
EP01928636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2001
Publié
22 janv. 2003
Délivré
1 juil. 2009
Radié
1 juil. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C23C 4/10 (2006.01)
Priorité
US 556324 24.04.2000
Demande PCT
PCT/US2001/012676 19.04.2001
Publication PCT
WO2001/081647 01.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  4. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ceramics and Plastics, Inc.

1 New Bond Street, Box Number 15138, Worcester, MA 01615-0138, US

Inventeur

WALLAR, Howard

Rutland, MA 01543, US

QUINLIVAN, Robert, F.

Rutland, MA 01543, US

YU, Sung H.

Shrewsbury, MA 01545, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.