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Brevet européen · EP1277010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1277010
Numéro de demande
EP01914945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2001
Publié
22 janv. 2003
Délivré
14 sept. 2005
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16P 1/06 (2006.01)
A61F 9/06 (2006.01)
Priorité
CH 794002000 22.04.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000213 03.04.2001
Publication PCT
WO2001/081819 01.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 20 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2015

  3. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Optrel AG

OPTREL AG

Industriestrasse 2, 9630 Wattwil

Mandataire

Patentanwaltskanzlei Daub

Thomas Daub Hohlstrasse 52, 8004 Zürich

Inventeur

SCHINDELE, Ronald

CH-9200 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.