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Brevet européen · EP1277121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1277121
Numéro de demande
EP01925073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2001
Publié
22 janv. 2003
Délivré
1 déc. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/40 (2006.01)
Priorité
US 551299 18.04.2000
Demande PCT
PCT/US2001/012606 18.04.2001
Publication PCT
WO2001/080026 25.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Inventeur

FRANK, Andrew

Woodland Hills, CA 91364, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.