Présentoir lumineux transformable

Brevet européen · EP1277424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1277424
Numéro de demande
EP02291751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2002
Publié
22 janv. 2003
Délivré
22 févr. 2006
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 3/00 (2006.01)
A47F 11/10 (2006.01)
Priorité
FR 0109674 19.07.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CHANEL

Chanel

135 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine, FR

Inventeur

Vandenbussche, Francis

94480 Vaucresson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.