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Brevet européen · EP1277490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1277490
Numéro de demande
EP01117239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2001
Publié
22 janv. 2003
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Codan Holding GmbH

Grüne Strasse 11, 23738 Lensahn, DE

Inventeur

Crombach, Josef J. M.

8251 VH Deventer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.