Wässrige Ink Jet-Tinte

Brevet européen · EP1277810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1277810
Numéro de demande
EP02015598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2002
Publié
22 janv. 2003
Délivré
23 nov. 2005
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 10135496 20.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 23 août 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pelikan Hardcopy Production AG, Gewerbestrasse 9, 8132 Egg bei Zürich → Pelikan Hardcopy Production AG, Haldenstrasse 30, 8620 Wetzikon

    Publié dans Swissreg le 23.08.2011

  3. 6 juin 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pelikan Hardcopy Production AG, Leestrasse 1, 8132 Egg → Pelikan Hardcopy Production AG, Gewerbestrasse 9, 8132 Egg bei Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.06.2009

  4. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.