Toilettenspülkasten

Brevet européen · EP1277891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1277891
Numéro de demande
EP02016105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2002
Publié
22 janv. 2003
Délivré
2 déc. 2009
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/012 (2006.01)
Priorité
IT MI20011564 20.07.2001
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 12 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 12.02.2010

  3. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Titulaire

VALSIR S.p.A.

Località Merlaro, 2, 25078 Vestone (BS), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Varotti, Mario

25078 Vestone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.