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Brevet européen · EP1278123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1278123
Numéro de demande
EP02291014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2002
Publié
22 janv. 2003
Délivré
23 févr. 2005
Radié
23 févr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 11/10 (2006.01)
G06F 11/20 (2006.01)
G06F 12/08 (2006.01)
Priorité
US 907302 17.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  2. 28 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Ryan, Charles P.

Phoenix, Arizona 85027, US

Shelly, William A.

Phoenix, Arizona 85018, US

Scheurich, Stephen A.

Phoenix, Arizona 85053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.