ZAHNREINIGUNGSMITTEL

Brevet européen · EP1278506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1278506
Numéro de demande
EP01923456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2001
Publié
29 janv. 2003
Délivré
19 déc. 2007
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/19 (2006.01)
Priorité
CH 866002000 03.05.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000267 27.04.2001
Publication PCT
WO2001/082883 08.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.