ZAHNREINIGUNGSMITTEL
Brevet européen · EP1278506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1278506
- Numéro de demande
- EP01923456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2001
- Publié
- 29 janv. 2003
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/19 (2006.01)
- Priorité
- CH 866002000 03.05.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000267 27.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/082883 08.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 31 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.