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Brevet européen · EP1278675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1278675
Numéro de demande
EP00974778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2000
Publié
29 janv. 2003
Délivré
19 nov. 2003
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/00 (2006.01)
B62J 1/26 (2006.01)
Priorité
IT MI20000945 28.04.2000
Demande PCT
PCT/IT2000/000407 12.10.2000
Publication PCT
WO2001/083286 08.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Selle Italia S.r.l.

SELLE ITALIA S.R.L.

Zona Industriale Mottinello, Via Prima Strada, 15, 36028 Rossano Veneto, IT

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BIGOLIN, Giuseppe

I-36028 Rossano Veneto (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.