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Brevet européen · EP1278703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1278703
Numéro de demande
EP01923990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2001
Publié
29 janv. 2003
Délivré
1 sept. 2004
Radié
1 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C02F 5/10 (2006.01)
C11D 3/22 (2006.01)
Priorité
NL 1014985 19.04.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000300 17.04.2001
Publication PCT
WO2001/079122 25.10.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Koninklijke Coöperatie Cosun U.A.

Zuilenstraat 100, 4814 ND Breda, NL

Inventeur

KUZEE, Hendrika, Cornelia

NL-4388 CB Oost-Souburg, NL

RAAIJMAKERS, Henricus, Wilhelmus, Carolina

NL-4708 HD Roosendaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.