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Brevet européen · EP1278982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1278982
Numéro de demande
EP01921709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2001
Publié
29 janv. 2003
Délivré
29 sept. 2004
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/17 (2006.01)
F16L 21/06 (2006.01)
F16L 17/04 (2006.01)
Priorité
CH 795002000 22.04.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/000644 19.04.2001
Publication PCT
WO2001/081814 01.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.