MESSWERTAUFNEHMER
Brevet européen · EP1278999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1278999
- Numéro de demande
- EP01921104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2001
- Publié
- 29 janv. 2003
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/30 (2006.01)G01B 7/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 863002000 03.05.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000266 26.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/084073 08.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 8 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 08.04.2009
- 28 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Baumer Holding AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld → Baumer Innotec AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.03.2009
- 30 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- HERA Rotterdam B.V., Max Euwelaan 61, 3062 MA Rotterdam, Pays-Bas → Baumer Holding AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, Postfach 2005, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro, Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.