GASZELLE
Brevet européen · EP1279027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1279027
- Numéro de demande
- EP01924073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2001
- Publié
- 29 janv. 2003
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 17 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01N 21/35 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)G01N 21/05 (2006.01)
- Priorité
- SE 0001509 26.04.2000
- Demande PCT
- PCT/SE2001/000901 26.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/081901 01.11.2001
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MARTIN, Hans, Göran, Evald
S-820 60 Delsbo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.