Chirurgisches Instrument

Brevet européen · EP1279371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1279371
Numéro de demande
EP02012519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2002
Publié
29 janv. 2003
Délivré
22 déc. 2004
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
DE 10136964 28.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Aesculap AG & Co. KG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

Mayenberger, Rupert

78239 Rielasingen, DE

Schweitzer, Tom

78532 Tuttlingen-Nendingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.