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Brevet européen · EP1279391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1279391
Numéro de demande
EP02015399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2002
Publié
29 janv. 2003
Délivré
4 oct. 2006
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 10136369 26.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ulrich Alber GmbH

Vor dem Weissen Stein 21, 72461 Albstadt-Tailfingen, DE

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Engels, Bernd

72459 Albstadt, DE

Lippert, Stefan

70176 Stuttgart, DE

Sättele, Jörg

72336 Balingen, DE

Birmanns, Thomas

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.