Kraftfahrzeug-Schaltmodul

Brevet européen · EP1279561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1279561
Numéro de demande
EP02015031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2002
Publié
29 janv. 2003
Délivré
31 janv. 2007
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 16/02 (2006.01)
Priorité
DE 10134419 19.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ABB Patent GmbH

ABB PATENT GmbH

Wallstadter Strasse 59, 68526 Ladenburg, DE

Inventeur

Stoffel, Andreas

58339 Breckenfeld, DE

Beuter, Richard, Dipl.-Ing.

58840 Plettenberg, DE

Kühne, Viktor

73441 Bopfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.