Fahrbahnbegrenzungseinrichtung

Brevet européen · EP1279771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1279771
Numéro de demande
EP02015915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2002
Publié
29 janv. 2003
Délivré
20 déc. 2006
Radié
17 juil. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01F 15/02 (2006.01)
E01F 15/08 (2006.01)
E01F 9/03 (2006.01)
Priorité
DE 10135403 25.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.07.2022

  2. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Hermann Spengler KG,, Sand- und Betonwerk, Gehrensagmühle 5, 73479 Ellwangen, Allemagne → Hermann Spengler GmbH & Co. KG, Gehrensagmühle 5, 73279 Ellwangen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  5. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hermann Spengler GmbH & Co. KG

Gehrensagmühle 5, 73279 Ellwangen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Bernd E.Spengler

D 73479 Ellwangen/Jagst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.