Absenkbare Türdichtung
Brevet européen · EP1279791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1279791
- Numéro de demande
- EP02405604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2002
- Publié
- 29 janv. 2003
- Délivré
- 16 avr. 2008
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/215 (2006.01)
- Priorité
- CH 13782001 24.07.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 28 août 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Planet GDZ AG, Eigentalstrasse 7, 8309 Nürensdorf → Planet GDZ AG, Neustadtstrasse 2, 8317 Tagelswangen
Publié dans Swissreg le 28.08.2008
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Planet GDZ AG, Eigentalstrasse 4, 8309 Nürensdorf → Planet GDZ AG, Eigentalstrasse 7, 8309 Nürensdorf
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.