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Brevet européen · EP1280464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1280464
Numéro de demande
EP01925740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2001
Publié
5 févr. 2003
Délivré
8 juil. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/24 (2006.01)
Priorité
GB 0011053 09.05.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001998 04.05.2001
Publication PCT
WO2001/085037 15.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Titulaire

ArthroCare Corporation

7500 Rialto Boulevard Building Two Suite 100, Austin, TX 78735, US

Inventeur

Hudson, John Overton

Glenfield, Leicester LE3 8AG, GB

Bauer, Alberto

29600 Marbella/Malaga, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.